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Mentions légales

Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.petitcozy.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : petitcozy
  • Créateur : petitcozy
  • Responsable publication : petitcozy
  • Webmaster : petitcozy
  • Hébergeur : Shopify – 126 York St. ON K1N 5T5 Ottawa, Canada. Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Générateur de mentions légales

**Conditions générales d'utilisation**

L'utilisation du site www.petitcozy.com implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales d'utilisation. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, et les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.

**Disponibilité du Site**

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Cependant, une interruption pour des raisons de maintenance technique peut être décidée par Petitcozy, qui s'efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

Le site www.petitcozy.com est mis à jour régulièrement par Petitcozy. Les mentions légales peuvent également être modifiées à tout moment, et elles s'appliquent à l'utilisateur qui est invité à les consulter fréquemment.

**Description des services fournis**

Le site www.petitcozy.com a pour objectif de fournir des informations sur l'ensemble des activités de la société Petitcozy. Nous nous efforçons de fournir des informations précises, mais nous ne pouvons garantir l'absence d'omissions ou d'inexactitudes. Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.

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Petitcozy est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, y compris les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Petitcozy.

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Petitcozy ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site www.petitcozy.com, notamment en cas d'utilisation d'un matériel non conforme ou de l'apparition de bugs ou d'incompatibilités.

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